✔ Pierre Meslé - Groupe socialiste - Réunion du Conseil municipal du 30 septembre 2008
Intervention sur les associations patriotiques
" Mes chers Collègues,
C'est avec le plus grand plaisir que je prends la parole sur le sujet des subventions aux associations patriotiques. En effet lorsque j'ai été élu pour la première fois en 1983, année de la mise en place du système électoral permettant à une minorité d'être représentée au Conseil municipal, je siégeais, entre autres, dans la commission intitulée « Fêtes, cérémonies et jumelages ».
Et immédiatement je fus frappé par le très grand nombre d'associations patriotiques subventionnées, pour la plupart d'ailleurs assez symboliquement. Les cérémonies au monument du souvenir se traduisaient par de longs défilés de gerbes, dont la plupart étaient portées par un nombre, déjà à l'époque, assez restreint de personnes, dont certaines montaient à quatre ou cinq reprises les marches du monument pour des associations différentes.
Que cela soit bien clair ! J'ai, pardon nous avons, puisque j'interviens au nom du groupe socialiste, le plus grand respect pour toutes les victimes directes et indirectes des différents conflits ayant ensanglanté notre pays au cours du XXème siècle. J'ai également, sur un plan plus personnel, le plus grand souci, étant moi-même professeur d'histoire, de la conservation de leur mémoire et de leur transmission aux générations nouvelles.
Mais j'avais le sentiment, partagé par l'ensemble de notre groupe et je le sais par un certain nombre d'élus de la majorité, que l'image donnée par ces cérémonies pouvait finalement desservir le noble but qu'elles poursuivaient. Et depuis 25 ans ce sentiment n'a fait que se renforcer, tandis qu'année après année, nos demandes de regroupement des associations restaient sans écho.
C'est pourquoi, lorsque j'ai entendu cette année le maire adjoint en charge de ces associations proposer de mettre fin à ce saupoudrage de subventions lors de l'attribution de la subvention départementale, pour attribuer l'ensemble de la somme à une seule association proposant un projet précis et, de plus, annoncer qu'il lançait une réflexion pour redonner aux cérémonies du souvenir un nouveau style, j'ai eu le sentiment, rare au demeurant, que nous ne prêchions plus seuls dans le désert.
C'est pourquoi le groupe socialiste aura ce soir le plaisir de voter aussi les subventions patriotiques. Nous verrons lors du prochain budget si cette évolution continue mais en attendant, nous dirons, parodiant sur un autre sujet un de nos collègues : « Vous êtes sur la bonne voie, continuez ! »
Pierre Meslé
✔ L'intervention de Laurent Kestel prononcée lors du Conseil municipal du 25 juin dernier
Les comptes administratifs de la ville : une politique d'affichage !
" Le compte administratif 2007 sur lequel nous devons nous prononcer ce soir nous permet de savoir si le programme d'action que sous-tendait le budget primitif du précédent exercice a bel et bien été appliqué.
De cette logique, on retiendra surtout la volonté affichée par la majorité de présenter des comptes au vert, preuve d'une « bonne gestion financière de la ville » qui constitue depuis plusieurs années maintenant le leitmotiv de la majorité en place.
Les signes tangibles, du moins que l'on veut nous présenter comme tels, de cette bonne gestion des finances de la commune sont matérialisés à travers toute une série d'indicateurs, au premier rang desquels figure l'excédent global de clôture, s'élevant à quelques 206 000 euros.
De la même manière, on constate une augmentation maîtrisée des dépenses réelles de fonctionnement, avec seulement 1,31% de plus que l'année précédente. Celle-ci se décompose entre des hausses relativement conséquentes des charges de gestion courante et des charges de personnel (respectivement de 3,70% et de 3,39%), et des baisses beaucoup plus significatives en ce qui concerne les participations et les subventions versées (-5,19%), les charges financières (-11,80%) et les charges exceptionnelles, qui connaissent la baisse la plus spectaculaire avec - 22, 22%.
Si ces chiffres semblent attester d'une gestion maîtrisée des dépenses de la ville, il n'en reste pas moins qu'ils doivent être manipulés avec quelque précaution. En effet, la forte réduction des charges exceptionnelles est due à la suppression des participations de la municipalité versées à la Vincem en raison de la fin de la concession pour la gestion du parking Mowat. Si, formellement, la municipalité se dégage en partie de ce problème, est-ce à dire que la sous-utilisation chronique du parking Mowat sera résolue ? Il y a tout lieu d'en douter. Enfin ! L'essentiel est de faire apparaître une comptabilité irréprochable...
En revanche, nous tenons à souligner que la hausse des charges de personnel est principalement constituée d'augmentation de salaires, qu'il s'agisse de la revalorisation du point d'indice, de la réforme statutaire intervenue pour les différentes catégories, ou encore de l'attribution d'une enveloppe supplémentaire de régime indemnitaire. Nous ne pouvons bien évidemment que souscrire à tout ce qui peut contribuer à l'augmentation du pouvoir d'achat du personnel communal, dans la mesure des possibilités offertes par la législation et sans bien entendu grever de manière trop importante les finances de la ville.
Dans un même esprit, nous tenons à souligner l'économie assez remarquable réalisée en matière de gestion de trésorerie. Là encore, le groupe Socialiste entend prendre toutes ses responsabilités en affirmant qu'il soutiendra tout ce qui permettra une plus grande rationalisation de l'utilisation des fonds publics, à condition, bien sûr, que les gains de productivité réalisés sur certains postes de fonctionnement permettent principalement un redéploiement des ressources à destination de l'action sociale et du logement, deux secteurs qui constituent encore et toujours les parents pauvres de la municipalité.
Car c'est précisément là que le bât blesse. Preuve en est de la part qu'a effectivement consacrée la mairie au logement social en 2007 : quatre programmes d'acquisition de biens immobiliers d'un montant global légèrement supérieur au million d'euros et des surcharges foncières de 880 000 euros principalement versées à l'OPHLM. Au total, ce sont donc moins de 2, 5 millions d'euros que la mairie a consacrés au logement social. Ce n'est certes pas avec une telle politique que l'objectif des 20% de logements sociaux fixé par la Loi SRU pourra être tenu en 2020. Avec un tel rythme, on peut tout au plus espérer passer de 7 à 8% de logements sociaux au terme de la mandature que nous venons d'entamer - et encore s'agit-il d'une estimation optimiste ! Entre la couverture du RER et le logement social, l'équipe en place a clairement fait son choix ; entre la logique de solidarité nationale et un électoralisme bien compris, la majorité municipale a tranché.
Pour ce qui est de l'endettement de la ville, si la municipalité a longtemps communiqué sur le mode « à Vincennes, les impôts sont bas », en arguant du fait que la commune se situe encore en dessous du taux d'imposition moyen des villes de même taille, il n'en reste pas moins que cette communication ne pourra perdurer encore très longtemps : on constate une augmentation continue de l'encours de dette par habitant depuis 2002 et il est à prévoir, dans les années futures, que la ville atteindra l'endettement moyen des communes de la même strate démographique. Qu'il me soit à cette occasion permis de rappeler que l'un des engagements de campagne de la majorité actuelle était précisément de maintenir un faible niveau d'endettement et, par conséquent, un faible niveau de fiscalité. Cet engagement ne sera probablement pas tenu, et chacun sait que les dettes d'aujourd'hui sont les impôts de demain.
Pour le reste, la critique principale que l'on doit retenir porte sur le taux anormalement bas de réalisation des dépenses d'investissement. Je tiens en effet à rappeler que sur les 46 443 000 euros budgétés, seuls 30 645 000 ont été réalisés, soit un report de crédit de 12 635 000 euros, c'est-à-dire un taux de réalisation avoisinant péniblement les 65%. Je ne doute pas que l'on nous arguera que ces reports de crédit sont pour l'essentiel le fruit de commencement tardif de travaux, de contraintes d'agenda, de contraintes extérieures à la volonté de la mairie, que sais-je encore... La réalité est autrement plus triviale. A l'arrivée d'échéances électorales d'importance, on promet beaucoup aux Vincennois, on communique à tout va sur le gros effort de solidarité qu'entreprend la municipalité pour le bien être des habitants, et on ne réalise concrètement que les éléments les plus immédiatement visibles, au premier rang desquels figure bien entendu la couverture du RER. Cela porte un nom : une politique d'affichage. Est-ce aussi un hasard si les travaux concernant le groupe scolaire Vernaudon ont été réalisés à plus de 90%, là où les crédits d'autres chapitres ont été intégralement reportés ?
Dans ces conditions, monsieur le maire-adjoint, chers collègues, vous comprendrez aisément que le groupe socialiste n'a d'autre choix que de voter résolument contre les comptes administratifs qui nous sont présentés."
Laurent Kestel
✔ L'intervention (résumée) de Laurent Kestel lors du Conseil municipal du 25 juin dernier à propos du projet de ville présenté par la majorité.
Le "Projet de ville"
ou comment aggraver les déséquilibres des quartiers?
" Le programme d'aménagement du centre ville, de la place Diderot et de la place Renon, qui servira de base à la consultation pour la désignation des maîtres d'œuvres, n'est rien de moins qu'une volonté d'organiser sciemment le déséquilibre des différents quartiers de Vincennes.
Au risque de nous répéter - mais il est vrai que toutes les remarques que nous avons faites en ce sens sont toujours restées lettre morte -, le programme de réaménagement du centre-ville porte en effet en lui les germes d'une aggravation des déséquilibres déjà forts entre, d'un côté, un centre-ville où la mairie entend consacrer l'essentiel de ses efforts, et des quartiers est et ouest auxquels la mairie accordera la portion congrue. De ce projet de réaménagement, les quartiers est et ouest recevront un million d'euros chacun pour la transformation de deux places, contre 26 millions d'euros pour le centre - somme non actualisée, précisait d'ailleurs le directeur général des services techniques, qu'il faudra sans aucun doute revoir à la hausse au cours des prochaines années. Au total, en termes d'effort financier que la mairie consentira aux différents quartiers, on avoisine un rapport de 1 à 25 ! De tels chiffres se passeraient presque de commentaires.
Nous ne pouvons accepter que les Vincennois se rendent au centre-ville non par envie, mais par nécessité.. Lors du précédent Conseil municipal, nous avions déjà attiré l'attention de Laurent Lafon, qui nous avait répondu en arguant du dynamisme du quartier du Domaine du bois. Comme si, entre le centre ville et le Domaine du Bois, tout allait pour le mieux dans le meilleur des mondes ! Nous savons pourtant tous très bien que les commerces de proximité dans le quartier est, pour ne parler que de ceux-là, ont une activité économique plus fragile comparativement, tout du moins, à ceux du centre-ville. Le projet qui nous est proposé n'est pas fait pour y remédier, bien au contraire.
Au-delà de cette critique, qui suffit à elle seule à ne pas voter cette délibération, nous tenons à mettre au jour la logique qui sous-tend votre projet.
Le projet de ville a bel et bien pour objet de sanctuariser Vincennes, de tenter de coller au plus près à l'image idéalisée d'un passé de « ville royale ». Mais comprenons-nous bien. Il ne s'agit pas pour nous de faire grief à l'idée de vouloir multiplier les lieux de sociabilité, d'échanges, commerciaux ou non d'ailleurs. Car il n'est bien évidemment pas dans notre intention de rejeter en bloc le projet qui nous est proposé : ainsi les projets de pistes cyclables, l'aménagement de la place Pierre Sémard. Mais, au risque encore une fois de nous répéter, il reste que ces objectifs sont trop exclusivement concentrés sur le centre-ville.
Nous avons par ailleurs le sentiment que le projet proposé a été élaboré sans toujours tenir compte de certains besoins spécifiques des Vincennois et des contraintes extérieures.
Ainsi, l'idée même d'implanter un parking à l'îlot Fontenay n'est absolument pas de nature à favoriser le désengorgement du centre-ville. Sur le point de l'offre en matière de transports en commun, la question du marché de la rue de Fontenay, qui empêche notamment toute idée de passage en mobilien du 118, n'est toujours pas abordée. Nous aimerions savoir pourquoi. Enfin, il semble que le plan de circulation a été élaboré non sans quelque légèreté. Lors de la réunion de la commission urbanisme, plusieurs membres de la majorité ont souligné les difficultés qu'occasionneraient les modifications de trajets des bus 56, 118 et 124, en leur faisant emprunter la rue de Montreuil. Madame le maire-adjoint elle-même ne mésestimait pas le risque de rejet du plan de circulation par le STIF ! Si tel était le cas, ce serait peu ou prou toute la philosophie du projet qui serait à revoir.
Pour toutes ces raisons, Monsieur le maire, chers collègues, le groupe socialiste ne votera pas l'article 1 du point 22."
Laurent Kestel
✔ Le point de vue d'un Conseiller (Laurent Kestel)
De la place de l'opposition en général et à Vincennes en particulier
" S'il ne fallait retenir qu'une seule chose de la place accordée à l'opposition à Vincennes, ce ne serait pas une idée ; ce ne serait pas davantage une image ; ce serait plutôt un nombre, ou plus exactement deux. Le premier serait compris entre 70 et 80. En effet, ce chiffre - cette fourchette de chiffres - représente le nombre de délibérations soumis en moyenne lors de chaque Conseil municipal, lequel se réunit une fois par trimestre. A cela il me faut en ajouter un second : 5. Cinq était jusqu'ici le nombre de jours qui nous était accordé pour lire attentivement l'intégralité des notes jointes aux délibérations, préparer des questions, déposer des amendements, présenter un vœu, rédiger les deux questions orales auxquelles chaque groupe a droit, sans oublier bien sûr la rédaction des interventions. Songeons au fait qu'au cours des récents conseils municipaux, nous avons eu à délibérer par deux fois sur les finances de la commune : la première, pour le vote du budget primitif de 2008 ; la seconde, pour les comptes administratifs de 2007. A chaque fois, c'est une bonne centaine de pages d'interminables colonnes de chiffres qui sont autant de hiéroglyphes à décrypter pour le Champollion en herbe des finances locales que je suis... A cela doit-on également mentionner l'épais dossier du projet de ville, ainsi que des rapports divers - plan handicap, bilan d'activité de la Vincem, la société d'économie mixte de la ville, etc.-. Ces papiers mis bout à bout, on s'aperçoit très vite qu'un conseiller municipal d'opposition - je ne parle pas ici d'un conseiller de la majorité, dont le rôle se limite, au fond, à lever le doigt lorsque le maire demande « qui est pour ? » - se doit de lire plusieurs centaines de pages en l'espace de quelques jours, devrais-je dire de quelques heures, étant entendu que l'exercice d'un métier ne permet pas de dégager le temps nécessaire à l'analyse tant soit peu exhaustive de tous ces sujets.
Il existe bien, en théorie tout du moins, un autre moyen de collecter les éléments d'information des sujets examinés en Conseil municipal : les commissions. Celles-ci permettent l'audition de hauts fonctionnaires de la commune (ainsi, le directeur général des services techniques, etc.), qui réalisent une présentation essentiellement technique des points à l'ordre du jour du prochain Conseil municipal et peuvent répondre, là encore de manière technique, à certaines questions que l'on peut poser. Mais encore faut-il en avoir ! La préparation du Conseil municipal se résumant à une course contre la montre, l'intérêt de ces auditions en commissions est très relatif. Sans compter, du reste, qu'elles ne constituent pas la panacée : les élus ne maîtrisent pas forcément de manière exhaustive les dossiers en question - il s'en faut même parfois de beaucoup. Je me souviens avoir demandé, à propos d'une délibération concernant la réfection de la mairie, si les dizaines de milliers d'euros demandés allaient servir à l'installation de la climatisation dans certains bureaux. La maire adjoint n'a pas été en mesure de me répondre, me promettant par ailleurs de m'appeler rapidement pour me donner tous les éléments. Je n'ai eu la réponse qu'un quart d'heure avant la réunion du Conseil... Si M. le Maire savait cela, lui qui prend si souvent un ton quelque peu agacé (et quelque peu agaçant...) en séance lorsqu'on se risque à l'interroger sur un point « technique » d'un dossier et que l'on s'entend répondre : « ces questions auraient dû être posées en commission, monsieur le Conseiller »...
En résumé, on peut dire que la préparation d'un Conseil municipal se réalise toujours dans l'urgence, avec un accès à l'information limité dans le temps qui nous est imparti, une tâche difficile à accomplir dans son intégralité en raison des très courts délais pour la réaliser. Qu'on ne se méprenne cependant pas sur la portée de mon propos : il n'y a, derrière ce constat, ni défaitisme ni résignation. Nous devons seulement composer, faire avec ou, comme on dit, « bricoler » parfois : les nuits sont généralement plus courtes la semaine qui précède le Conseil municipal ; de même avons-nous pris la décision de nous répartir les 75 délibérations (en moyenne) entre les membres de notre groupe, en fonction des compétences et des intérêts de chacun. Et il est peu de dire que nous ne sommes pas trop de quatre ! Deux ou trois conseillers supplémentaires auraient été les bienvenus...
Bien évidemment, il serait absurde de dire que cela est dû à l'exercice singulier du pouvoir par la droite à Vincennes : c'est, hélas, une pratique couramment répandue en France. Il reste que chacun, au niveau qui est le sien, a sa part de responsabilité dans cette triste réalité.
Il manque en France un véritable statut à l'opposition, tant dans les assemblées locales qu'au sein du Parlement. Mais cela ne viendra pas d'un coup de baguette magique : ce n'est rien de moins qu'une révolution des mentalités ! La pratique des institutions en France, à quelque niveau que ce soit et à quelque époque de son histoire, n'avait jamais offert la moindre considération à l'opposition. Un député - socialiste, reconnaissons-le...- n'avait-il pas lancé un jour à l'Assemblée nationale à l'endroit de l'opposition : « vous avez politiquement tort car vous êtes électoralement minoritaire » ?.. Nous sommes en effet bien loin, aujourd'hui encore, de régimes comme l'Allemagne ou la Grande-Bretagne, sans parler des démocraties scandinaves, où la pratique du consensus est autrement plus répandue qu'elle ne l'est en France. A défaut d'exister dans les têtes, peut-être devrait-on la faire vivre dans les textes : après tout, quelle serait la place des femmes en politique sans la loi sur la parité ? Charge reviendrait au législateur, d'une part, de garantir la présence d'au moins un membre de l'opposition dans chacun des organismes où la ville a partie liée et, d'autre part, d'assurer à l'opposition les moyens, et pas uniquement matériels, de remplir son rôle en augmentant par exemple la périodicité des Conseils municipaux. Rappelons qu'actuellement, le Code général des Collectivités territoriales n'oblige qu'à une réunion par trimestre, laissant à la seule appréciation du maire le soin d'en ajouter d'autres.
Et en la matière, on ne peut pas dire que Laurent Lafon fasse preuve d'une particulière audace... Même si le règlement intérieur dernièrement voté constitue un progrès par rapport au précédent (désormais, ce n'est plus cinq, mais huit jours qui nous sont accordés pour préparer le Conseil municipal) et même si l'opposition est présente dans certains organismes, beaucoup reste encore à faire. Ainsi, la transcription des débats tenus en Conseil, qui nous a été refusée. Cela aurait pourtant eu le mérite de permettre aux Vincennois qui le souhaitent de savoir quelles ont été les raisons pour lesquelles nous nous sommes abstenus ou avons voté « contre ». De même le maire a-t-il jusqu'ici systématiquement refusé l'idée de réunir plus souvent le Conseil municipal, assommant l'opposition avec des ordres du jour pléthoriques ; de même la majorité nous a-t-elle systématiquement refusé l'entrée au conseil d'administration de l'Espace Sorano - nous montrant par là-même qu'elle entendait jalousement conserver son emprise sur le tissu associatif - ; idem en ce qui concerne celui de la Vincem (M. Lafon a même été jusqu'à nous rétorquer, à la manière d'un Guizot : « devenez-en actionnaire et vous serez membre de son Conseil d'administration »...), sans parler, bien sûr, de la commission d'attribution des logements sociaux...
En matière de démocratie locale, l'heure n'est plus aux habillages ou à la cosmétique : c'est d'un changement d'échelle dont nous avons besoin."
Laurent Kestel
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